C’est dans l’air et c’est le moins que l’on puisse dire. Les voitures «vertes» sont celles dont les émissions de CO2 par km ne dépassent pas les 115g/km. Et leurs chiffres de vente ne cessent d’augmenter, si l’on excepte la situation de crise actuelle.
Ces voitures seront cette année encore, certainement mises en avant au salon de l’auto de Bruxelles.
L’acheteur pourrait se laisser tenter. L’argument de vente est en effet alléchant pour le citoyen un peu conscient de la protection de l’environnement. Mais l’argument fiscal n’est pas non plus à négliger. Des mesures fiscales fédérales ont en effet été instaurées voici presque 2 ans dans le but de réduire le nombre de véhicules polluants dans le parc automobile belge. Mais qu’en est-il exactement ?
Pour qui ?
Ces mesures s’adressent à toute personne physique (donc ni une société ni une personne morale) qui réside en Belgique.
Pour quel véhicule ?
Le véhicule doit être neuf, immatriculé à la DIV, et évidemment il doit répondre à la définition du véhicule propre :
Ce véhicule ne rejette pas plus de 115g de CO2 par km. Il peut aussi s’agir d’un véhicule diesel neuf qui émet moins de 130g de CO2 par km et qui est équipé d’un filtre à particules émettant au maximum 5 mg de particules par km.
Quelle réduction ?
Si ce véhicule rejette moins de 105g de CO2 par km, l’acheteur peut bénéficier d’une réduction de 15% sur le prix d’achat, TVA comprise ! Cette réduction était limitée à un montant maximum de 4 350, 00 euros pour 2008. Ce montant sera indexé pour 2009.
Si le véhicule rejette entre 105 et 115g de CO2 par km, l’acheteur peut bénéficier d’une réduction de 3% sur le prix d’achat, TVA comprise. Cette réduction était limitée à 810,00 euros pour 2008. Ce montant sera indexé pour 2009. Si le véhicule est un diesel qui rejette moins de 130g de CO2 par km et est équipé d’un filtre à particules émettant maximum 5mg de particules par km, l’acheteur peut bénéficier d’une réduction de 200,00 euros pour 2008. Ce montant sera indexé pour 2009.
Comment en bénéficier ?
Pour bénéficier de ces réductions, il n’y a aucune démarche particulière à effectuer. Depuis le 1er juillet 2007, ce sont les concessionnaires qui accordent directement la réduction en la déduisant du prix du véhicule.
Quel véhicule choisir ?
Une liste de voitures répondants aux critères requis pour bénéficier de ces réductions fiscales est disponible sur le site web du SPF Finances.
Opération totalement verte ?
Acheter un véhicule vert donne bonne conscience et les fabricants ne se privent pas de jouer sur cette corde-là. Mais il ne faut pas oublier non plus qu’il faut aussi se débarrasser de son ancien véhicule. La production, le transport, le marketing et le démantèlement d'un nouveau véhicule émettent aussi beaucoup de CO2 et doivent donc être pris en compte dans le "bilan CO2" total de l'opération. Est-il écologiquement profitable de faire le remplacement, ou vaut-il mieux attendre que le vieux véhicule rende l'âme sachant qu'en outre les véhicules neufs à ce moment-là seront sans doute encore plus économes ? La réponse dépend du nombre de kilomètres parcourus par an, de la durée de vie du nouveau véhicule et du sort qui attend l’ancien véhicule. Rappelons que le meilleur moyen de limiter ses émissions de CO2 est de consommer moins de carburant : rouler